Bataille d’Amicus dans la Coupe de l’America
Publié par trebormat dans voile, tags: 33AC, Alinghi, America's Cup, BMW Oracle Racing, Coupe de l'America, New York Yacht ClubLe début de l’année 2009 connait une forte agitation du coté du procès qui oppose la société Nautique de Genève (Alinghi) et le Golden Gate Yacht Club (club de BMW Oracle Racing). Les premières auditions pour la procédure en cours (l’appel de l’appel) auront lieu le 10 février prochain en plein milieu de la Louis Vuitton Pacific Series où tous les protagonistes seront présents. Si vous êtes nouveau sur mon blog juridique et un peu perdu avec toutes ces notions, je vous invite à relire mon petit résumé en image: Le Dallas de la Coupe de l’America.En attendant les combattants sur le tapis vert préparent leurs armes. Dans le cas présent il s’agit de se trouver le plus de « Amicus Curiae » c’est à dire de témoin devant la court.
Alinghi a beaucoup d’amis… forcés
Du coté d’Alinghi il semble que le fait d’être inscrit à la prochaine Coupe de l’America à Valencia en 2010, suppose que l’on soutienne l’équipe Suisse dans le procès. Le 13 novembre; Team French Spirit, Team Shosholoza, Green Comm Challenge, Argo Challenge et Ayre Challenge ont envoyé leurs copies aux juges. Puis le 26 décembre; K-Challenge, Deutscher Challenger Yacht Club, Dabliu Sail Project, Italia, Russian Challenge ont fait de même. Je suppose que la dizaine restante va faire son devoir dans les jours qui viennent. J’ai quand même un doute sur Mascalzone Latino et Team New Zealand qui étaient il y a peu dans l’autre camp. Vincenzo Onoratto, le patron de l’équipe italienne a d’ailleurs écrit une lettre d’insulte à Ernesto Bertarelli (source Valencia Sailing), le patron d’Alinghi, car les suisses ont trainé à l’inscrire sous prétexte d’une validation de leur Yacht Club (déjà deux partipications, bizarre).
BMW Oracle a des amis américains
Du coté américain, la réplique est arrivé le 31 décembre avec un allié de poids, le New York Yacht Club, le détenteur de la Coupe de l’America pendant plus de 120 ans. C’est d’ailleurs un des premières fois que la cote est soutient l’ouest. Puis le 3 janvier, le San Diego Yacht Club, détenteur de la Coupe de l’America de 1987 à 1995, s’est également associé à leur compatriote. De plus Bill Koch, le vainqueur de la Coupe de l’America en 1992 avec America Cube, a également déposé un Amicus Curiae (source BYM News).
Honnêtement je n’y connais rien. Je ne sais pas si tous ces soutiens influenceront les juges. Je constate simplement qu’il s’agit maintenant d’un affrontement entre les américains et le reste du monde (Suisse). J’imagine que l’éventualité d’une absence US dans la prochaine Coupe de l’America a attisé les tensions. Le problème initiale était de dire que le Club Náutico Español de Vela (CNEV), choisi par les suisses comme Challenger of record ne pouvait pas être le bon partenaire pour négocier un protocole d’organisation puisqu’ils étaient parti pris avec l’organisation dans leur pays. Les avocats ont bizarrement transformé la question en déclarant que le CNEV n’était pas valide car c’était un club créé pour l’occasion et pas si le protocole était par exemple juste. Le dernier procès a statué sur un « having » une régate annuelle à 3 voix contre 2. A votre avis, est ce bien juste que l’avenir de la Coupe de l’America soit dans les mains de juges américain ?.
C’était mon premier billet juridique de l’année et j’espère que maintenant nous allons pouvoir parler de sport !.
Je partage. Si quelque’un veut discuter, c’est plus amusant. On...
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Alors là pas d’accord !!
GGYC n’a jamais argumenté que que le CNEV ne pouvait pas être le bon Challenger of Record pour négocier un protocole d’organisation puisqu’ils étaient parti pris avec l’organisation dans leur pays.
A ce niveau là, le DoG n’impose rien (d’autant plus que les rédacteurs du DoG avait dû mal à imaginer qu’un vainqueur ne l’organiserait pas chez lui !!).
La seule faille juridique qu’ils aient trouvé était bien que c’était un club créé pour l’occasion sans histoire, sans « having » et tout et tout…
En conclusion, il est clair qu’il faudrait réformer tout cela et qu’un organisme soit en charge de l’organiser cette Coupe avec des règles claires et strictes pour tout le monde, mais serait-ce alors vraiment la Coupe ??
En fait je crois que nous sommes d’accord.
Le problème est d’avoir un protocole juste. Or il n’est pas juste ou pas suffisamment car les espagnols sont partis pris. Je pense que tu es d’accord sur le fait.
Et en effet la seule faille qu’il est trouvé pour annuler le protocole est de trouver une clause qui n’a rien à voir avec le sujet. C’est seulement ça que je dis. Je trouve que de nombreux intervenants se focalisent sur les arguments de cette faille alors que ce n’est pas le sujet. C’est tout ce que je voulais dire. Perso je n’en ai rien à foutre que le CNEV est 100 ans ou 2 mois sachant que derrière il y a le Desafio qui a montré toutes ces compétences sur l’eau…
Et tu n en as riens a foutre qu Alinghi puisse manipuler le CNEV pour ses interets tant que tu as du boulot. OK je comprends ca aussi ca doit pas etre drole d etre dans l attente depuis si longtemps.Deprimant je veux bien .mais resumer l histoire en disant que celui qui est le mechant c est celui qui a eu les moyens de dire non ,c est un peu facile et simple non???? Les petites phrases se multiplient dans ce sens
L Amerique contre le reste du monde ………ca sonne bien mais c est un peu marseillais
C est surtout quelques americains contre Bertarelli et une poignne de challengers qui n ont ni l envie ni les moyens de jeter l argent(des millions )par la fenetre Et qui aimerait bien naviguer a la prochaine Coupe alors interet a filer droit.Au final c est surtout Ellison – Coutts contre Bertarelli Le reste du monde s en tape
L OPA d Alinghi aurait pu passer comme une lettre a la poste si il n avait pas trouver sur son chemin plus milliardaire que lui Donc grave et fatale erreur de jugement Apres c est le reglement de la Coupe le DOG et c est tout Ca se passe a New York On peut le deplorer mais on le sait On est pas dans l administration, c est la Coupe ,celle qui rend fou
il est clair que le melange des mots aleatoire-buisness-hitchcok-rentabilite est plutot a proscrire
On peut envisager un nouveau reglement une fois que la poussiere du duel sera retombee Mais si nos deux comperes sont toujours vivants se sera tres difficile………….
Mais mais qu’est ce que j’ai écris pour que tu sois si méchant.
Je n’ai pas écris que je m’en foutais que le CNEV soit manipulé par Alinghi. Relis moi stp. J’ai seulement dis que l’argument concernant la validité du CNEV n’a rien à voir avec le protocole. Que les juges ne vont pas statuer sur le protocole mais sur la validité du CNEV. Je dis que c’est dommage.
Je vais oublier ta première phrase « tant que tu as du boulot ».
Pour le reste tu connais ce blog depuis longtemps, tu sais bien que ce je veux c’est que des Class America navigue au plus vite, même si c’est des trimarans. Déterminer qui est le méchant n’a d’intérêt que pour l’audience de ce blog, tu ne crois pas ?
Je ne faisait que compatir (maladroitement semble t il) a ta situation Mais il me semble que en te lisant je sens que tu pense que si Oracle n existait pas tout serait plus simple ,buisness as usual quoi.Ce qui d une certaine maniere est vrai Maintenant si Alinghi gagne son proces et que ses methodes sont validees on continueraitpeut etre une periode de 25ans de domination du Defendre actuel.Est ce que ce serait plus drole???????Courage il faut tenir jusqu au printemps pour savoir si on en prends pour une anne…………
Ouah bizarre ces niveaux avec la police qui diminue…
Sinon merci j’ai bien compris le sens du message
Je relis ton commentaire et j’ai juste une appréciation à faire: ne pas mélanger « légalité » et « legitimité ». Le CNEV este légal car il existe et a une personalité juridique selon la loi espagnole. Cela ne veut pas dire qu’il soit légitime pour défier pour la Coupe de l’America car il manque d’au moins deux des conditions pour le devenir.
Le premier défiant (ou Challenger of Record, si on veut) doit être niquel car il s’oblige énormément au nom de tous les autres. Mais, si on n’est pas le premier, tout puet se faire pardonner sous la clause du « mutual consent ». Voilà l’erreur du CNEV.
Alors, appeller ça une « faille »… Je dirais plutôt un abîme!
Je me permets de souligner quelques questions:
(1) Vincenzo Onorato (Mascalzone Latino) demande à la fin de sa lettre de pouvoir jetter un coup d’oeil aux réçus des 50.000 € versés para les différentes équipes au moment de leur inscription le 15 décembre passé. Et il n’a pas tort… Signer un rapport « Amicus Curiae » en faveur de la SNG peut bien couter cette somme, n’est-ce pas? Et le manque de scrupules chez les uns et les autres peut bien faire l’affaire: « si tu signes, tu ne dois pas payer ».
(2) Ces tonnes de rapports (j’ai perdu le compte déjà) ne sont pas des témoignages « strictu sensu ». Ce sont des aides théoriques pour les juges qui devraient mieux comprendre l’affaire avant de prendre une décision. Ors, je crois que la tactique des américains fonctionne: le plus de papiers sur la table (pour compenser ceux apportés du côté suisse), le moins d’interêt à les lire.
(3) Je crois que la solution de renard n’est pas la bonne: la beauté de la Coupe est que les instruments qui la gouvernent sont si simples et précis que tout celui qui gagne essayera de son mieux pour s’assurer une nouvelle victoire. Cela fait partie de la propre tradition. N’oublions pas que ce trophée se gagne 50% sur l’eau et 50% dans les bureaux… Deux brefs exemples pour illustrer ceci au long de l’histoire:
- En 1871, le YC de New York pouvait utiliser 4 bateaux alors que le défiant avait un seul (le britanique Livonia). Chaque matin, selon les conditions de la journée, le NYCC utilisait le bateau le plus convenable.
- En 1995 (il n’y a pas tellement de ça), le YC de San Diego a permis à Dennis Conner de choisir parmis 3 bateaux alors que le défiant avait un seul qui, en plus, avait du être declaré deux mois avant.
Ce qui se passe maintenant ce n’est que l’histoire de la Coupe telle qu’elle est.
Très bonne analyse, tu ne veux pas écrire sur ce blog ?
Brian est dans le vrai, C’est beaucoup mieux que Leloublan qui doit bosser BWOR.
Bravo Mat très bien le nouveau look
@higgins
si tu m as bien lu la derniere phrase de Brian resume exactement ce que je dis
-Ce qui se passe maintenant ce n’est que l’histoire de la Coupe telle qu’elle est.
je crois que tout le monde est un peu d’accord et pas d’accord avec ça…
Tout le monde s’accorde à dire que l’histoire de la Coupe est ainsi, mais tout le monde s’accorde aussi sur le fait que la situation actuelle est débile, que la Coupe perd de sa crédibilité en tant que sport.
Suivant comment on tourne les phrase, on en arrive à dire l’inverse de ce que l’on adit précédemment :
exemple @ leloublan : tu viens d’ecrire que la situation actuelle est normale, que c’est la Coupe alors que lors de ton premier billet tu dis (en réusumé) : « il n’est pas normal qu Alinghi puisse manipuler le CNEV pour ses interets ».
Je pense toutefois qu’une réforme de l’organisation est indispensable, car dans l’autre sens, vu comme c’est parti, on en a peut encore pour des années de procés (ex: BOR gagne le prochain appel en Mai / mai + 10 mois = mars 2010 / Mars 2010 = Hemisphère Sud / Alinghi demande à un juge de savoir si ils sont obligés de faire ç a dans l’hemisphre Sud / Re-procés / Les avocats trouvent un autre faille entre temps et pendant ce temps là le monde continu de tourner…)
Le monde du sport a bien changé en 150 ans, et mêmes si certains équipes n’en ont rien à faire car elle sont detenues par des milliardaires et ne vivent pas que par le sponsors, au final, la majorité des équipe ne peuvent vivre sans sponsor et la situation actuelle a plutot tendance à eloigner les sponsors que de les faire venir.
Trouver le juste milieu tout en gardant les spécificité de la coupe et difficile, mais cela me semble possible.
Bien sur que cela parait possible et il y as deja eu des opportunites de s entendre
Mais les combattants n ont pas l air encore epuises et personne ne veut perdre la face
Alors si cette reforme que tout le monde sent indispensable devait voir le jour ,sous quelle direction?
Le jeu du defender a travers l histoire de la coupe a toujour ete de s approprier le maximum d avantages Quel defender sera assez fair play pour y rennoncer Et quel organisme pourrait le contraindre?Peut on pondre un nouveau reglement entre challengers et defender?
Merci Mat pour ce blog que j’apprécie vraiment. J’apprends, j’approuve… ou désapprouve, c’est selon…
Pour ma part, personnellement, moi-même, je n’implique personne : Les Oracles sont vexés comme des poux. C’est tout.
Pourquoi ne pas créer un organisme indépendant ? Genre Comité International d’Organisation de la Coupe de l’America (C.I.O.C.A. ) et baser cet organisme, comme le C.I.O. ……… à Lausanne …. en Suisse !!!
Les américains ont créé et laaaargement utilisé la façon de réglementer la coupe… (Nan, je n’ai jamais dit qu’ils avaient triché !) à leur avantage…!!!
Je ne trouve pas très marrant d’envisager la coupe avec des trimarans… Désolé, j’en suis resté à Shamrok !!!!
Bref, continuez à écrire, tous, j’aime beaucoup, et je ne suis sans doute pas le seul.
J’éspère seulement que je serais à nouveau dans la rade de Genève, comme je l’étais en 2003, en 2010, pour l’arrivée de ce très laid pot à on ne sait quoi ??!!??!!
Bon vent à vous tous !