Alinghi perd son titre de defender au poker
Publié par trebormat dans Coupe de l'America, voile, tags: Alinghi, BMW Oracle Racing, Coupe de l'America, justiceJ’ai tweeté ce matin la lettre de Golden Gate Yacht Club (club de BMW Oracle Racing) au juge Kornreich pour répondre à celle de la semaine dernière envoyé par Alinghi. Mais je dois avouer que je n’ai pas bien lui car le combat juridique n’est pas ma tasse de thé. J’ai loupé un truc énorme !.
Heureusement Saulnier et CBR en commentaire sont vigilant.
« GGYC is considering filing an action alleging that SNG’S conduct constitutes a breach of its fiduciary duties as trustee and seeking the removal of SNG as trustee. Such action remains under consideration. If such action is filed it will be filed in the next 10 days ».
En gros, les américains examinent la possibilité de demander au Juge de priver les Suisses de la qualité de Trustee de la Coupe de l’America, et par conséquent de leur qualité de « Defender » !
Comment dire… En faite je ne sais plus quoi dire sur ce combat là à part que Alinghi a bien mérité son titre de defender sur l’eau ce qui n’est pas le cas des américains… Je sais…
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je pense que c’est dans les tuyaux chez eux depuis 2 mois après l’annonce de RAK. il y a beaucoup d’agitations sur sailinganarchy et scuttlebut autour de la mauvaise gestion d’alhingi depuis cette époque.
dilemen majeur : c’est vrai que la choix de RAK n’est pas conforme au DOG et qu’il (pourrait l’être) avec la décision du juge qui avait par le choix de valence entériné un choix d’hémisphere nord. a mon avis c’est forcement une décision de cour d’appel.
ce qui nous donne (merci de vos avis éclairés car pas juriste)
27oct passage devant la cour
15 novembre rendu du jugement (au mieux)
appel du perdant
15 décembre passage en appel
30 janvier rendu de l’appel
CE QUI NOUS MENE au début des épreuves. Or, si le lieu est contesté, ce n’est pas le cas de la date. il serait donc nécessaire que BOR fasse une demande de report, mais je ne suis pas sur qu’il puisse incorporer tout cela dans la meme contestation.
mon impression est que si BOR perd : il vont demander la remise en cause du defender en arguant de son non respect du DOG
choix d’un hémisphere non conforme
mise en place d’un challenger qui n’était pas un vrai club
retard dans la mise en place de l’épreuve
absence de sponsors et « éventuellement » couverture média
dissimulation des regles de courses
…
c’est là ou la mise en place d’un véritable trustee (celui de JTR étant à mon avis un test média) pourrait trouver sa place et qui d’autre que le NYYC et ses réseaux d’influence pour mettre sur pied cette structure. d’autant plus que jugé à NY..
désolé d’avoir été long a vous les studios !!
Il y a quelquechose que je ne comprends pas dans cette histoire d’hémisphère. RAK c’est dans l’hémisphère nord, comme Valence d’ailleurs. Et je ne crois pas qu’un juge, américain forcément, ait décrété que c’était dans l’hémisphère Sud.
le DOG prévoit que l’hiver les match ont lieu dans l’hémipshere Sud. c’est normalement la regle qui devrait s’imposer. le jugement concernant Valence faisait suite à des accords informels entre BOR et alinghi. mais comme c’est écrit cela change le point de vue juridique
Même analyse que saulnier.
Et ben voila encore une tentative désespérée de nos yankees !! En effet il savent qu’ils sont plus lent sur l’eau, et donc il ne leur reste qu’un seul terrain de jeux, la court de NY !! Dommage car voir ces deux monstres sur l’eau serait bien plus intéressant que de parcourir ces lettres juridiques. Allez Larry, montre nous que tu en as, et viens donc régater a RAK le 8 février
Tant qu a faire le prochain coup Ellison devrait demander la Coupe sans naviguer, juste parce qu il est Americain ,qu il donne du travail a plein de gens et que lui il sait comment faire pour la garder meme si il peut pas la gagner sur l eau:-)
a mon avis c’est un peu l’objectif si ils échouent.
du point de vue US, ce serait comme dans les films à grands spectacle. ils perdent et puis au dernier moment « the good one kick the ass of the bad guy ».
le coupe est de retour aux US larry et le héros meutri mais triomphant (bruce willis dans les fins de dying hard). traveling arrière tout le monde applaudi, on s’embrasse le star &stripe flotte au vent on pleur s’est beau.
et pour eux ce sera Moral, les gentils ont gagné
Juste pourquoi « le choix de RAK n’est pas conforme au DOG » ???
Un truc qui n’a pas été mentionné est que la SNG est le seul club Defender de la Coupe de l’histoire qui ne peut pas organiser l’épreuve dans ses eaux (et c’est dommage, à Genève ça aurait été cool
)
De ce fait, Alinghi+SNG sont obligés d’organiser la coupe ailleurs, et ça implique évidemment une situation plus complexe que pour les éditions précédentes. A Valence, Alinghi et la SNG ont démontré qu’ils étaient capables de relever ce défi, et sans les avocats d’Oracle ils l’auraient refait.
C’est dommage et triste. dommage surtout pour les autres challengers potentiels qui souffrent de cette situation bien plus qu’Alinghi, et dommage pour la réputation de l’épreuve.
A part ça j’adore la fin de la lettre où le gars dit qu’il n’a pas pu assister à la vidéoconférence parce qu’il était au Pakistan, juste après avoir dit que RAK était peu sur …
il est écrit en toute lettre que l’été c’est hémisphere nord et hiver hemisphere sud (me rappelle plus des mois charnières). vu que tout le monde doit suivre le DOG, c’est lui qui fait foi. les décisions de justice de NY sont UNIQUEMENT rendu de ce point de vue (cf jugemenst de Kornreich et Cahn).
en fait, Valence est sorti du chapeau par un accord du juge qui était focalisé sur la date. BOR avait dit OK pour valence et le prononcé du jugmement en a fait « valencia or any other place ». mais l’ordre de la cour n’indique pas que le challenger devait être d’accord pour ailleurs que Valence, ni que « si ce n’est pas valence se sera forcément dans l’hémisphere sud » pour être DOG compliant.
ainsi la décision écrite dans l’arret de la cour pour Valence laisse la porte ouverte à RAK. (je ne sais pas si je suis clair???)
comme je l’écrit plus haut, il va falloir donner une interprétation de la décision de justice ce qui, a mon avis, nécessite au moins le délai de 4 mois. (imaginer en france aller en cour de cassation en 4 mois !!! il faut plutot 2 ans)
je rajoute à mon commentaire que si le match est décalé de 3 mois, RAK devient compatible avec le DOG. c’est pour ça que si RAK est déclaré comme invalide, que le match est décalé pour qu’alors RAK soit compatible BOR n’a plus d’autre choix que de trainer Alinghi en justice pour lui retirer le titre de trustee.
C’est vrai que la décision rendue en avril dernier est ambiguë. Elle ne précise pas les limites exactes du droit à choisir le lieu des régates lorsque le Defender n’a pas d’accès à la haute mer.
Au vu des précédentes décision rendues par le Juge Kornreich pour régler les conflits liés à l’exécution de la décision d’avril dernier, je pense malgré tout qu’on pourrait avoir une décision avant la date des régates.
Sur le fond du litige, je reste quand même perplexe sur le choix d’un lieu dans l’hémisphère nord à cette époque de l’année.
Et décaler la date j’y crois moyennement lorsqu’on voit que les magistrats ont choisi de fixer dans leur décision le début de la notification des 10 mois, donc la date des régates.
Cela étant, le risque était tel en choisissant RAK que je reste persuadé que les Suisses ont encore un atout dans leur manche.
Indépendemment de la décision d’avril, il aurait pu être opportun de vouloir démontrer qu’en dépit de la lettre du texte, le choix de RAK est conforme au DoG, soit parce que les restrictions d’hémisphères sont désuettes, soit par d’autres méthodes d’interprétation.
Après tout, ce choix du lieu est aussi tributaire du défi format 90×90 de BOR, sachant que le defender, sans accès à la mer, doit monter un multicoque dans son pays et sachant qu’il aurait été bien en peine d’acheminer l’engin vers un lieu de compétition eut-il pesé trop lourd. A oiseau léger, eaux calmes.
Ces arguments factuels sont intéressants, mais :
- La règle des Hémisphères ne tombe pas en désuétude du simple fait qu’elle est contenu dans un document datant du 19ème siècle (dans le cas contraire, c’est tout le DoG qu’il faudrait disqualifier!) ;
- les règles posées par le DoG ne confèrent aucun droit supplémentaire au Defender qui doit subir des contraintes architecturales du fait de sa situation par rapport à la mer.
L’action envisagée par les Américains et visant à priver les Suisses de leur titre de Defender appelle quand même pas mal de questions, qui me font douter de son sérieux.
1) Pourquoi est-ce que les Américains agitent leur « revolver » sans tirer ? Pour intimider les Suisses ?
D’expérience, il est rare qu’une partie qui souhaite réellement engager un contentieux expose dans un document communiqué à l’adversaire sa stratégie pour l’avenir.
2) Si les Américains estiment qu’ils ont suffisamment d’éléments pour obtenir d’un Juge qu’il prive la SNG de sa qualité de trustee, pourquoi ne l’ont-ils pas fait plus tôt ?
Le choix de RAK par les Suisses remonte au mois d’août dernier. Je ne suis pas sûr que le choix de ce lieu suffise à caractériser une violation du Trust par les Suisses, et ce même s’il s’avère qu’il est contraire à la règle des hémisphères telle qu’exprimée dans le Deed of Gift.
Une telle « faute » est probablement moins grave pour les intérêts de la Coupe que le choix d’un mauvais Challenger of Record. Or, le Defender n’a pas été privé de son titre en avril dernier.
3) D’ailleurs, quelles sont les chances –réelles– de succès d’une éventuelle action américaine ?
Si on considère les éléments dont nous disposons, et à moins d’une grosse surprise de la part des juridictions américaines, elles sont faibles.
Ca n’engage que moi, mais je parie sur un dégonflement de la baudruche. Il s’agit d’un levier de négociation que les américains utilisent pour obtenir quelque chose. Quoi ? Là est la question.
PROBLEME D’ORIGINE DU CHALLENGER
Le problème du bateau représentant le GGYC c’est que dans la notification de challenge ils ont indiqué le plus grand (et le plus méchant) bateau possible sans avoir réfléchi que ce n’était PEUT-ETRE pas l’idéal dans la pratique. Si ils courent et qu’ils gagnent c’est qu’ils avaient fait le bon choix et alors on ne peut pas comprendre pourquoi ils font tout pour éviter les deux ou trois régates à courir.
REFUS DU GGYC D’OUVRIR LA COMPETITION A D’AUTRES CHALLENGER
Le GGYC a refusé d’ouvrir l’AC33 à d’autres challengers sous prétexte que ceux-ci auraient été incapables de développer des bateaux raisonnablement compétitifs dans les délais. Là, à part les ennuis que les autres challengers auraient eu avec le GGYC, il n’y a pas de doute qu’un challenger, français par exemple, aurait eu la possibilité de concevoir et construire un bateau compétitif dans les délais. Le problème pour d’autres challengers dans la situation présente aurait été que les dimensions annoncées par le GGYC auraient pu paraître conceptuellement inadéquate pour cette compétition.
MESURE DE LA LONGUEUR A LA FLOTTAISON
Maintenant, la question de la mesure de la longueur à la flottaison. Le GGYC, ou autre supporter, prétend que, à part les maquettes de bateau, on ne compte jamais les appendices (gouvernails) dans la longueur à la flottaison. Chers voileux français, il vous suffit de regarder les règles de mesure des multicoques ORMA 60, votre spécialité, dans la jauge de 2007 (dont le président de la commission de jauge était à l’époque Franck CAMMAS (j’ai déjà lu ce nom quelque part, mais où ?)) pour comprendre que les gouvernails sont fortement soupçonné d’influer sur la longueur à la flottaison.
ORMA 60 PARTIE 1 Article 6 – LONGUEUR DE JAUGE :
Le(s) gouvernail(s) n’est (ne sont pas) pas pris en compte dans la longueur à condition de ne comporter aucune surface, volume ou appendice AUGMENTANT LA LONGUEUR DE FLOTTAISON STATIQUE OU DYNAMIQUE.
Cette vision se retrouve aussi en ce qui concerne la classe des Open 60 du Vendée globe. Le règlement B.3 LENGTH OVERALL dit que à part une surface de 0.12m2 (probablement de quoi activer un pilote automatique de secours de la génération non motorisée) tout ce qui est dans l’eau est pris en compte dans la longueur.
TOLERANCES A ESPERER DE LA SNG
Espérons que la SNG ne chipotera pas trop et appliquera des tolérances dans les mesures de la longueur à la flottaison et de la largeur du challenger d’une manière proportionnelle aux OPEN 60 ou ORMA 60 soit minimum 88.5 x 88.5 pieds et maximum 90 x 90 pieds.
REVOCATION DE LA SNG COMME TRUSTEE
Le plus amusant dans l’actuelle menace de dessaisir la SNG de son statut de trustee c’est que le voilier Alinghi 5 pourrait demeurer le représentant du Club Défendeur.
En effet le DOG dit que si le Club qui défend (SNG) est dissout, ce qui n’arrivera évidemment pas, un autre club respectant les conditions (Régate annuelle en mer) du pays du défendeur est habilité à le remplacer avec des courses dans un délai de trois mois à partir de la date fixée pour la défense.
On peut parier que si la SNG est révoquée comme trustee valide, il sera argué (vive les juristes) que cela est équivalent à une dissolution et que par conséquent un autre Club suisse pourrait prétendre devenir le Trustee. Evidemment rien n’empêcherait dans ce cas là que Alinghi 5 soit le bateau représentant le nouveau Club défendeur et que les régates se déroulent à RAK dans une plage de dates satisfaisant le DOG.
Reste à savoir si un autre club suisse répond au critère de la régate annuelle en mer et aurait la volonté de vivre les tracas juridiques actuels.
Si cela n’est pas le cas, c’est les NéoZ qui reprennent le rôle de défendeur et, de manière intéressante (vive les juristes), rien ne dit dans le DOG que le challenger serait obligatoirement le GGYC et par conséquent, le nouveau challenger pourrait être un club suisse dont le bateau serait … ??? … (Allez quoi, une fois, si on a plus le droit plaisanter …)
SPECULATION SUR L’ORGANISATION DES COURSES
1 – Ligne de départ de 5 fois la longueur hors tout additionnées des bateaux soit plus de 150 m.
2 – Banane, 1 bouée de départ et une bouée à 20 miles nautique dans l’axe du vent au départ.
3 – Triangle, 1 bouée de départ et une bouée à 13 miles nautique dans l’axe du vent au départ et une bouée d’empannage située à 13 miles nautique de la bouée de départ et de la bouée au vent.
4 – Les parcours ne sont pas ré orientables.
5 – Toutes les bouées à laisser à bâbord.
6 – Arrivée entre le bateau du comité qui sera placé à tribord de la bouée de départ et perpendiculairement à l’axe du dernier bord du parcours.
7 – Départ traditionnel style flotte et pas match race,
- 10 minutes Signal d’avertissement
- 5 minutes Signal préparatoire
- 1 minute Signal de la minute (règle de la dernière minute), éventuellement pavillon noir
- 0 minute Signal de départ
8 – Application intégrale de l’article 44 des RCV de l’ISAF sur les pénalités et réparations. La régate est seulement observée par le comité de réclamation. (Pas de jugement instantané)
Le minimum, plus simple on ne peut pas faire…
EN CONCLUSION
Espérons que l’America’s Cup ne sera jamais courue sur des monotypes ou des bateaux exagérément limités dans les règles. Vive les jauges à restrictions pour cette compétition particulière.
ouai y a de très bonnes (très juste surtout) analyses. Un point tout de même la SNG organise une régate annuelle en mer chaque année.
BOR n’a jamais d’ailleurs parler de ce point, selon ma compréhension c’est juste un comportement qui selon BOR ne reflète pas le statuts de trustee.
Le choix de club espagnol comme challenger of record n’était pas une erreur imputable au trustee: en effet le CR doit organiser dans l’année une régate officielle en eau ouverte. L’année n’étant pas terminée a ce moment la en toute bonne fois le defender n’as pas enfreint les règles. De plus un précédent de cette situation existe dans l’histoire de la coupe. Maintenant il semble claire que BOR commence à sentir l’échec de leur procédure juridique et qu’ils tentent selon moi le dernier coup de bluff.
PS je vois super bien le traveling back avec le Stars and stripes et en fond la statue de la liberté et GW Bush avec une bulle « IN GOD WE TRUST »
Je réagis au dernier courrier de réponse de la SNG, qui menace le GGYC d’une action en responsabilité si les Américains continuent leur guérilla juridique visant à retarder le match.
C’est marrant, parce que dans la première version de mon commentaire sur les menaces américaines, je m’interrogeais sur le risque d’être pénalisés (financièrement mais pas seulement) du fait de l’engagement de multiples recours dilatoires. Et puis comme ça devenait trop compliqué, je l’ai retiré de mon post.
Finalement, les Suisses nous devancent et répondent à une menace par une autre menace : présenter aux américains la factures des frais et des dommages causés par un éventuel ajournement des régates.
Ils ont prévu des effectifs de police en nombre suffisant éviter de batailles rangées entre les supporters ???? En tous cas, le jour ou ces deux lascars se rencontreront, bonjours l’ambiance……
Oui et non …. bien que l’on a tous bien compris que c’est avant tout une ‘bataille’ d’égo …. l’America’s Cup est surtout une compétition entre ‘nations’ (à l’origine, mais qu’en reste-t-il ?) ou plutot entre ‘Club’ (plutot Select’) …. les équipes, équipages, ‘financiers’, gérants, … n’en sont jamais que « le bras armé » ….