Tribord Amure par Matthieu

Seis dit :

Je te répete, les 6 mois sont pas une regle.

C’etait la date limite pour Alinghi. Tout simplement, si Alinghi n’annoncait pas un lieu dans le Sud avant le 8 Août 2009, le lieu ORDONNÉ est Valence. Et Alinghi a annoncé RAK, pas au Sud, à tort.
Au Nord, on peut régater seulement à Valencia, comme j’ai déjà expliqué plusieurs fois ici…

Alors rien plus à dire. Valencia.
(Ou chercher l’accord de BMWO. Ils sont en train de le faire maintenant!)

CBR dit :

La contradiction n’est à mon sens qu’apparente.

Je dirais plutôt que la règle de la date, stipulée par le DoG, prime sur celle des 6 mois de délai de prévenance, qui découle d’une décision de justice qui organise et précise une règle peu claire du DoG.

Je ne suis pas un spécialiste du droit américain de l’Etat de NY, mais j’ai quand même fait des petites recherches qui me conduisent à penser que les Juridictions américaines privilégient toujours la rédaction exacte du document sensé contenir l’entière volonté des parties sur toute autre disposition.

Cela explique deux habitudes anglo-saxonnes en matière de contrat et d’actes juridiques:
- Une grande liberté juridique (plus grande que dans les droits romano-germaniques tels que les droits français ou suisses);
- La nécessité de préciser à l’extrême chaque stipulation de l’acte, ce qui explique les paragraphes et définitions « à rallonge » des actes juridiques anglo-saxons.

Or, le DoG, au contraire, est peu clair. Il doit donc être précisé autant que possible par les décisions de justice.

Sauf erreur de ma part, cela explique pour une large part les décisions que nous voyons:

a/ Les rares stipulations précises du DoG sont appliquées aveuglement (cf. le délai de 10 mois après la notification du défi par le Challenger).

b/ Les Juridictions saisies peuvent et doivent organiser les autres stipulations peu claires en se fondant autant que possible sur le DoG, sans contrarier les règles définies en a). Les précisions jurisprudentielles sur les stipulations peu claires sont donc NECESSAIREMENT inférieures aux règles découlant du point a.

Il en résultait au moins deux certitudes avant les décisions récentes du Juge Kornreich :
1/ Les précisions jurisprudentielles « Valencia or any other location » et « 6 mois de délais » ne pouvaient EN AUCUN CAS permettre de s’affranchir de la règle des « 10 mois » et par conséquent décaler la date des régates.
2/ La précisions jurisprudentielle « Valencia or any other location » ne pouvait EN AUCUN CAS permettre de s’affranchir de la règle dite « des hémisphères ».

La seule question qui demeurait, c’était de savoir qu’elle était la hiérarchie entre les normes définies précisément par le DoG : était-ce le délai de 10 mois ou la règle des hémisphères qui primait ?
Les décisions récentes ont tranché pour le délai de 10 mois, et le risque que la Juge Kornreich tranche le débat en ce sens était majeur. Ce délai conditionne en effet l’équilibre des forces défini par le DoG :
- Le challenger a la maîtrise du calendrier via la date du défi (il peut donc se préparer sur plus de 10 mois) ;
- Le Defender a la maîtrise des autres paramètres via le choix du lieu, le choix des règles, et la liberté architecturale de ne pas se conformer aux dimensions du bateau du challenger.

En gros, c’est je te prends quand tu veux, mais sur mon terrain !

Pour l’ensemble de ces raisons, le choix de RAK était nécessairement hypra-risqué car, dans le meilleur des cas, les régates n’auraient pu avoir lieu là-bas qu’à compter du 1er mai et jamais au grand jamais début février (si la règle des hémisphères avait primé sur celle du délai de notification de 10 mois).

En outre, étant donné que les magistrats avaient auparavant privilégié à plusieurs reprise le délai de 10 mois face à d’autres normes elles-aussi issues du DoG, on avait déjà de lourdes présomptions sur la hiérarchie Notification du Défi/Règles des Hémisphères.

S’il apparaît que les Suisses n’avaient ni plan B pour un autre lieu, ni prévu cet aléa dans leur contrat avec les Emirats, on peut conclure qu’ils étaient suicidaires dès le mois d’août dernier.

C’est triste, mais c’est la réalité.